TERMES ET CONDITIONS DE VENTE

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Licence de Téléchargement de MP3 et de partitions électroniques

Droits et propriétés intellectuelles

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L'utilisation de ces recueils doit se faire de manière conforme aux lois en vigueur. Ainsi le site www.conducteurdelouange.com et les éditeurs ne pourraientt être tenu responsable d'abus dans le cas de violations de droits d'auteurs ou de règles de morale.

Utilisation

En utilisant les MP3 et/ou les partitions pdf, vous acceptez les termes de ce contrat de licence. Le site www.conducteurdelouange.com vous accorde par la présente une licence d'utilisation limitée, personnelle, non commercialisable.

Votre achat de partition vous autorise à utiliser ces textes et pdf au maximum sur trois ordinateurs d'un seul utilisateur ou sur une station de travail utilisée non simultanément par plusieurs personnes.

Vous êtes autorisé à effectuer une copie électronique de ces MP3 ou partitions à des fins d'archivage uniquement. Ces versions ne peuvent pas être distribuées librement à d'autres personnes.

Chaque utilisateur a le droit de tirer en version papier les partitions pour son propre usage.

Les droits d'auteurs

Les droits d'auteurs sont payés pour l'utilisation individuelle de l'acheteur. Pour des utilisations publiques ou en nombre, veuillez vous référer aux droits et usages en cours et payer les droits d'auteurs consécutifs à leur utilisation. (Droits mécaniques, droits de projections, droits de publication, etc)

Modification de ce contrat de licence

Le site www.conducteurdelouange.com peut réviser de temps à autre le contrat de licence de l'utilisateur. Les dernières versions de ce document sont disponibles sur le site: http://www.conducteurdelouange.com/termes.aspx. Seules les modalités de la version la plus récente de ce contrat de licence est applicable.

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